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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXON FRANCE
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FORMO
Marque expirée - Marque en non vigueur

FORMO
TEXON FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1497124
Date de dépôt :
07/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2018

Présentation de la marque FORMO

Déposée le 7 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXON FRANCE domicilié(e) 23, rue de la Sarthe,49300 CHOLET (dossier no 2390463) - 49300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 858 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2390463) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORMO est expirée depuis le 7 novembre 2018.

TEXON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RADOMA , UNIFAST , FORMOSERT , TUFFLEX


TEXON FRANCE Société par actions simplifiée - 23, rue de la Sarthe,49300 CHOLET (dossier no 2390463) - 49300 - France - SIREN 340858539


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2390463) - 75002 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Renouvellement sans limitation n°2126848 - Publication au BOPI 1998-44

Inscription le 3 décembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°152374 - Publication au BOPI 1992-12-03

Inscription le 21 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262364 - Publication au BOPI 1998-09-21

Inscription le 3 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152375 - Publication au BOPI 1992-12-03

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2008 n°2390463 - Publication au BOPI 2008-11-25

Inscription le 21 avril 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°495496 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21

Souliers, chaussures, sandales, pantoufles et leurs parties, semelles, contreforts, doublures et parties de renforcement, matières imprégnées de renforcement tissées ou non tissées pour chaussures.